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Marques déposées par FFESSM
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Ecole Française d'Apnée ( EFA )
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecole Française d'Apnée ( EFA )
FFESSM

Numéro de dépôt :
4527504
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
Ecole Française d\'Apnée ( EFA ) de FFESSM

Présentation de la marque Ecole Française d'Apnée ( EFA )

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Française d'Apnée ( EFA ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est FFESSM domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-LOUIS BLANCHARD domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque Ecole Française d'Apnée ( EFA ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Française d'Apnée ( EFA ) arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques , CLUB FRANCE FFESSM , la plongé avec un e , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP) , Plongée Qualité France (PQF) , ANIMER L'APPRENTISSAGE DES TECHNIQUES D'OXYGENOTHERAPIE RANIMATION (ANTEOR) , CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques , RANDO SUB


FFESSM - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France


Monsieur JEAN-LOUIS BLANCHARD - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.